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Politiques et règlements

Politiques

Toutes les politiques adoptées par le conseil d'administration du Cégep de l’Outaouais qui sont accessibles en ligne sont classés selon la responsabilité de la direction mandatée pour son élaboration et sa révision.

DIRECTION GÉNÉRALE
DIRECTION DES ÉTUDES

 *Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages avec ajustements temporaires - Session Hiver 2020

*Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages avec ajustements temporaires - Session Automne 2020

FORMATION CONTINUE
COMMUNICATIONS ET DES AFFAIRES CORPORATIVES
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
DIRECTION DES SERVICES ADMNISTRATIFS
 

Règlements

Tous les règlements adoptés, soit par le gouvernement du Québec ou par le conseil d'administration du Cégep de l’Outaouais, et qui sont accessibles en ligne sont classés selon la responsabilité de la direction mandatée pour son élaboration et sa révision. 

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
DIRECTION DES ÉTUDES
SERVICE DES AFFAIRES ÉTUDIANTES ET COMMUNAUTAIRES
DIRECTION DES COMMUNICATIONS ET DES AFFAIRES CORPORATIVES
DIRECTION DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DES RESSOURCES ÉDUCATIVES
DIRECTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

À noter aussi l'existence des documents suivants, qu'on peut consulter au cégep (version papier) :

  • Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel
  • Loi sur l'accréditation et le financement des associations étudiantes
  • Loi sur la Commission d'évaluation de l'enseignement collégial
  • Règlement relatif au commerce, à la sollicitation et à la vente
  • Règlements relatifs à l'affichage et à l'affichage commercial