POLITIQUES

• DCAC-P1 - Politique des communications
• DCAC-P2 - Politique relative à l'emploi et à la qualité de la langue française
• DCAC-P3 - Politique des archives
• DÉ-P1 - Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages
• DÉ-P2 - Politique institutionnelle des plans-cadres et des plans de cours
• DÉ-P3 - POLITIQUE INSTITUTIONNELLE D'ÉVALUATION DES PROGRAMMES D’ÉTUDES
• DÉ-P4 - Politique institutionnelle d'éthique en recherche
• DFCDSI-P1 - Politique de l’internationalisation
• DFCDA-P1 - POLITIQUE INSTITUTIONNELLE DE LA RECONNAISSANCE DES ACQUIS ET DES COMPÉTENCES
• DRFM - P1 Politique remboursement frais déplacement
• DRH-P1 - Politique de gestion et de développement des ressources humaines
  • Son plan d'action
• DRH-P1-D2 - Modalités entourant la suppléance et le remplacement des enseignantes et des enseignants à l’enseignement régulier
• DRH-P2 - Politique de dotation en personnel
• DRH-P3 - Politique contre la violence
• DRH-P4 - Politique d’accès à l’égalité en emploi et de respect des droits de la personne
• DRH-P5 Politique santé et sécurité au travail
• DSA-P1 - Politique sur l'acquisition et la location des biens et services
• DSA-P2 - Politique sur l'acquisition de services professionnels relatifs aux projets de construction
• DSA-P3 - Politique sur l’embauche du vérificateur externe du Cégep de l’Outaouais
• Politique de gestion du personnel d'encadrement
• Politique relative à la protection de l'environnement et au développement durable
• Conditions d'accès aux aires de stationnement

RÈGLEMENTS

• DG-R1 - Règlement général du Cégep de l'Outaouais (Règlement no 1)
• Règlement sur la réussite scolaire
• Règlement sur le régime des études collégiales
• Règlement sur le comportement attendu des élèves
• Règlement sur la fraude scolaire
• DAEC - R1 Règlements sur les frais exigibles des étudiants
• DCAC - R1 Règlement relatif au code d'éthique et de déontologie des administrateurs
• DÉ - R1 Règlement commission des études
• DÉ - R2 Règlement relatif à l’admission et à l’inscription dans un programme d’études collégiales du Cégep de l’Outaouais
• DISF - R1 Règlement relatif à la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l'organisme
• DG-R2 - Règlement portant sur la nomination, le renouvellement de mandat et l'appréciation annuelle du rendement des hors-cadres
• DSA-R1 - Règlement sur la gestion financière
• DSA-R2 - Règlement sur la protection des non-fumeurs

À noter aussi l'existence des documents suivants, qu'on peut consulter au cégep :

• Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel
• Loi sur l'accréditation et le financement des associations étudiantes
• Loi sur la Commission d'évaluation de l'enseignement collégial
• Règlement relatif au commerce, à la sollicitation et à la vente
• Règlements relatifs à l'affichage et à l'affichage commercial

Règlements et politiques

Conditions d'accès aux aires de stationnement

L'accès aux aires de stationnement est soumis aux règles suivantes, qui sont en vigueur du premier jour des cours jusqu'au dernier jour des examens de chacune des deux sessions régulières de l'année scolaire.

Pour les autos

• Vignette de session valide en tout moment de la journée: 120 $ (payée à l'avance ou par retenue sur la paie);

• Vignette de session valide en tout temps en soirée, après 17 h : 45 $ ;

• Vignette quotidienne valide pour toute la journée: 6 $ .

Pour les motos

• Vignette de session valide en tout moment de la journée: 50 $.